30 juillet 2008
Révision constitutionnelle : le MoDem entre sarkozysme et anti-sarkozysme ? (1/2)
Première partie, "le fond".
Il y avait de nombreux arguments en faveur d'un vote "contre" cette réforme de la Constitution. Parmi leurs défenseurs, il n'y avait pas que des ignares ni des anti-sarkozystes pavloviens : la moindre des choses est donc de les considérer si on se prétend démocrate. Je développerai ces aspects (et d'autres) dans la seconde partie de ce billet ("la forme") car de nombreuses questions se posent qui ont donné lieu à des échanges tumultueux auxquels j'aimerais ajouter mon grain de sel (et dissiper d'éventuels malentendus issus du billet que j'ai consacré au sujet le soir du vote).
Je ne vais pas tout détailler ici. Non pas que ce soit inintéressant, sous prétexte que le texte est à présent adopté - comment peut-on dire quelque chose d'aussi stupide ?! -, car il est au contraire capital que l'on s'intéresse à ce que font nos élus, particulièrement sur quelque chose d'aussi fondamental que notre Constitution. Mais parce que vous trouverez facilement les informations ailleurs (par exemple ici et là), parce que je manque de temps et parce que je ne suis pas franchement compétent sur le sujet (même si pourtant tout citoyen se doit de l'être... hem). D'ailleurs j'en veux un peu aux membres compétents de la blogosphère MoDem qui n'en ont pas parlé (et je remercie au passage les quelques blogueurs qui ont abordé le sujet). Bref.
Je vais juste reprendre quelques-uns des éléments qui étaient suffisants pour rejeter le texte, pour plus de détails voyez notamment Corinne Lepage, François Bayrou (par exemple ici et là), Robert Badinter (ici et là), Martine Billard et Marianne. Je les classe en trois types : ceux qui sont néfastes, ceux qui ne sont pas de réelles avancées et ceux qui sont absents bien que pourtant cruciaux (les trois listes étant non exhaustives). Je ne parlerai pas des quelques avancées réelles (eh oui il y en a quelques-unes si on cherche un peu...) car ce n'est pas mon propos (je veux seulement réagir aux accusations insultantes qui circulent sur le net au sujet des opposants à ce texte et que j'évoquerai dans la seconde partie de ce billet) et parce que le Petit Grognard va déjà suffisamment me tirer les oreilles pour qu'en plus je lui offre le motif d'un article interminable...
Eléments néfastes
- la possibilité pour le Président de s'exprimer devant le Parlement (suivie d'un débat sans vote des parlementaires et en son absence!) :
ce n'est pas "juste" une atteinte symbolique à la séparation des pouvoirs, car non seulement cela répond à un caprice de l'actuel occupant de l'Elysée dont on connaît l'égo surdimensionné, mais surtout cela institue un réel déséquilibre, à la fois par l'absence de vote des parlementaires et par la nature même de cette intervention : le Président devient le chef de la majorité au lieu d'être le représentant de l'ensemble des Françaises et des Français, rassembleur et au-dessus des partis (et ce n'est pas parce que c'est le cas dans la pratique avec le zigoto actuel qu'il fallait l'inscrire dans la Constitution, au contraire!) ; cette mesure me choque profondément et s'il fallait ne retenir qu'un seul motif de rejet de ce texte je crois bien que je choisirais celui-là ; il faut y ajouter l'irresponsabilité dans laquelle le Président se trouve (il ne peut pas être destitué par le Parlement sauf pour des motifs très graves) alors qu'il garde le pouvoir de dissoudre l'Assemblée (au moins, avec le Premier Ministre, il y a un certain équilibre puisque l'Assemblée peut voter une motion de censure...) et son exposition dangereuse (au moins, le Premier Ministre peut jouer le rôle de "fusible"... même s'il y aurait beaucoup à dire là-dessus, mais ce n'est pas le sujet) ;
- le verrouillage de la vie démocratique, car beaucoup des pouvoirs soi-disant accordés au Parlement pour "compenser" ceux du Président échoient en fait uniquement à la majorité (sans parler des inévitables blocages qui auront lieu lorsque le gouvernement ne sera pas de la même couleur que le Sénat qui lui restera acquis à l'UMP & Co et conservera donc un fort pouvoir de nuisance) ;
- l'extension de la procédure de "cavalier législatif" (adoption d'amendements sans rapport avec le texte de loi voté - inutile de rappeler que c'est une spécialité de l'UMP... qui s'était souvent fait taper sur les doigts par le Conseil Constitutionnel à cause de ces pratiques honteuses... à présent je crains le pire) ;
- la politisation excessive du Conseil Supérieur de la Magistrature (même si le Président ne le présidera plus, ce qui est une bonne chose) car un trop grand nombre de ses membres seront nommés par le pouvoir (il est important que les magistrats ne fonctionnent pas en totale autarcie et que le peuple ait son mot à dire via ses représentants, mais il est dangereux qu'ils se retrouvent en minorité - encore une atteinte à la séparation des pouvoirs...) ;
- etc...
Eléments faussement positifs
- le referendum d'initiative populaire (et parlementaire, devrait-on rajouter...), totalement inapplicable (comme c'est expliqué par exemple ici ou là) (sans parler des réserves que l'on peut émettre vis-à-vis de la procédure référendaire vu l'état de déliquescence avancée dans lequel se trouve notre pays... mais ce n'est pas le sujet) ;
- les nominations par le Président pouvant être refusées par 3/5 des parlementaires, donc avec le concours de la majorité... autrement dit quasiment jamais (la véritable avancée aurait été de requérir une approbation de 3/5 des parlementaires) ;
- la limitation de l'usage du 49-3, concrètement inexistante puisque dans les faits il est déjà utilisé moins que le plafond qui vient d'être établi ;
- la présentation des textes de loi issus des discussions en commissions et non plus directement du gouvernement : une mesure de bon sens... si la composition de ces commissions était satisfaisante ! ;
- la maîtrise d'une partie de son ordre du jour par le Parlement : c'était effectivement une nécessité, mais en l'état elle ne profite quasiment qu'à la majorité ;
- etc...
Eléments cruciaux mais absents
- l'introduction d'une dose significative (50%?) de proportionnelle pour les élections législatives, indispensable à une représentation des citoyen(ne)s à l'Assemblée et à l'existence même du débat démocratique (je ne détaillerai pas les nombreux arguments qui rendent cette mesure indispensable, la seule à choisir s'il fallait n'en retenir qu'une) ;
- la limitation du cumul des mandats (sans commentaire...) ;
- des garanties sérieuses sur l'indépendance des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire ainsi qu'économique, financier et médiatique, de même que sur le pluralisme des médias ;
- des garanties sérieuses sur la prise en compte et l'effectivité de l'expression médiatique des différentes forces politiques en présence (Président, majorité, opposition, Démocrates, etc) ;
- des garanties sérieuses sur l'équilibre budgétaire ;
- etc...
Alors, fallait-il plutôt voter "contre", s'abstenir, ou voter "pour" ?
Je discuterai de cela (et des questions qui s'ensuivent au sein du MoDem) dans la seconde partie de ce billet, car en l'occurrence la décision finale relève peut-être plus de la stratégie donc de la forme (même si on ne peut évidemment pas la dissocier du fond...).
21 juillet 2008
C'est fini
(Edit: Afin d'éviter tout malentendu, je publierai bientôt un billet pour expliquer cette position qui n'a rien d'irréfléchi quoique maladroitement exprimée c'est vrai. Je laisse néanmoins ce billet en ligne car ce qui est dit est dit.)
La réforme des institutions a
été adoptée à une voix près ("celle de Jack Lang"...?), à l'issue
d'un feuilleton écoeurant (pressions, marchandages et autres pratiques
politiciennes abjectes) et alors qu'elle ne contenait pas les points essentiels
que citait encore récemment François
Bayrou (représentation des grands courants politiques français par
l'élection d'une partie des députés à la proportionnelle ; équilibre des
budgets ; séparation et indépendance des pouvoirs exécutif, législatif et
judiciaire, mais aussi politique, médiatique et économique).
Plutôt que de commenter cet événement navrant pour
notre République (cette réforme contient quelques éléments intéressants mais
plusieurs éléments très néfastes), ou de lire l'avalanche d'articles sur le
sujet, je suis allé consulter le site de
l'Assemblée Nantionale pour voir un peu les votes de nos élus et c'est
édifiant...
Je ne détaillerai pas la vingtaine de parlementaires "de gauche" qui
ont voté pour et la dizaine de parlementaires "de droite" qui ont
voté contre (plus les quelques absentions) mais je vais vous donner quelques
noms qui devraient vous intéresser...
Comme prévu, MM. Abdoulatifou Aly, François Bayrou,
et Jean Lassalle ont voté contre.
Par contre, la quasi-totalité des députés du Nouveau Centre ont voté pour
(MM. Jean-Pierre Abelin, Thierry Benoit, Charles
de Courson, Stéphane Demilly, Jean Dionis du
Séjour, Raymond Durand, Francis Hillmeyer,
Michel Hunault, Olivier Jardé, Yvan Lachaud,
Jean-Christophe Lagarde, Pierre Lang,
Mme Colette Le Moal, MM. Maurice Leroy,
Claude Leteurtre, Nicolas Perruchot, Jean-Luc Préel,
François Rochebloine, Rudy Salles, François Sauvadet,
Marc Vampa, Francis Vercamer et Philippe Vigier),
à l'exception de M. Philippe Folliot qui s'est abstenu.
Plus croustillant (pour le NC on s'en doutait...), la plupart des sénateurs de
l'Union Centriste ont voté pour (MM. Nicolas About,
Jean-Paul Amoudry, Philippe Arnaud, Jean Arthuis,
Claude Biwer, Didier Borotra, Jean Boyer,
Yves Détraigne, Mme Muguette Dini,
MM. Daniel Dubois, Jean-Léonce Dupont,
Pierre Fauchon, Mme Françoise Férat,
MM. Christian Gaudin, Adrien Giraud, Joseph Kerguéris,
Jean-Claude Merceron, Michel Mercier,
Mme Catherine Morin-Desailly, M. Philippe Nogrix,
Mme Anne-Marie Payet, MM. Yves Pozzo di Borgo,
Daniel Soulage et François Zocchetto), à l'exception de
MM. Denis Badré, Marcel Deneux,
André Vallet et Jean-Marie Vanlerenberghe qui se sont abstenus et de Mme Jacqueline Gourault et M. Jean-Jacques Jégou qui ont
courageusement voté contre. Au moins les choses sont claires...
Après l'épisode consternant de la loi sur les OGM, voici une nouvelle trahison.
François Bayrou est bien gentil avec sa liberté de vote au sein du parti, mais
il y a un moment où il faut être cohérent avec ses convictions et honnête avec
ses électeurs... Ces sénateurs ne représentent que leurs propres intérêts ! Ils détruisent en quelques gestes notre patient travail de conviction auprès de notre entourage et de la population en faveur du MoDem, et soutiennent ostensiblement des lois néfastes pour le pays, il faut prendre des mesures !
L’emploi scientifique public en 2009
Je le relaye ce communiqué de presse de SLR.
"Malgré un discours officiel affirmant
que la recherche et l’enseignement supérieur constituent des priorités
nationales, en dépit de grandes déclarations visant à faire croire
qu’aucun gouvernement n’avait jamais fait autant pour la recherche,
l’annonce des orientations budgétaires de l’emploi public pour 2009
montrent que la réalité est tout autre.
Contrairement à diverses promesses qui nous avaient été
faites, la recherche et l’enseignement supérieur français n’échapperont
pas (cette année, ni sans doute les prochaines) à la doctrine
gouvernementale de non-renouvellement d’une partie des postes libérés
par les départs en retraite. Alors que Valérie Pécresse déclarait le 29
juin 2007 "il n’y aura pas de suppressions de postes dans les
universités mais au contraire des moyens supplémentaires", son annonce
de la suppression d’un poste sur six libérés par des départs à la
retraite dans l’enseignement supérieur et la recherche constitue une
volte-face contraire aux besoins de l’enseignement et de la recherche.
Les besoins sont pourtant bien
connus : nécessité de développer l’activité de recherche, d’améliorer
l’encadrement universitaire, de résorber la précarité qui a fortement
augmenté depuis 5 ans. En outre, des créations d’emplois sont
possibles : la justice va ainsi créer plus de 500 emplois en 2009,
comme en 2008 ; les services du premier-ministre aussi ...
Pour justifier les suppressions de postes dans
l’enseignement supérieur et la recherche, Valérie Pécresse a évoqué un
"effort de rationalisation, de bonne gestion". La rationalisation en
question s’appelle la précarisation : il s’agit pour le gouvernement de
remplacer les postes pérennes par des emplois de contractuels, sur des
CDD courts pour la plupart, financés en bonne partie par l’Agence
Nationale de la Recherche, sans perspectives d’avenir pour les jeunes
chercheurs. La rationalisation consiste donc à transformer des emplois
stables (ceux qui permettent à leurs titulaires de s’engager dans une
recherche risquée, ceux qui permettent d’assurer l’indépendance des
chercheurs) en emplois précaires, sur des projets que l’administration
ou le gouvernement seront en mesure de piloter. Une telle stratégie ne
peut engendrer qu’une régression scientifique de notre pays. Cette
volonté de précarisation affichée existait déjà en 2004 ; elle a été
une des raisons principales du lancement de la pétition "Sauvons la
Recherche" qui a abouti à un recul spectaculaire du gouvernement
quelques mois plus tard. Un appel lancé par SLR en juin 2008, déjà
signé par plus de 13 000 personnes, annonce une grève administrative si
certaines demandes ne sont pas satisfaites. L’une d’entre elles
concerne précisément l’emploi scientifique. Si les propos de Valérie
Pécresse étaient confirmés, nous lancerons donc cette grève
administrative dès la rentrée. Nous suspendrons notamment notre
participation aux activités d’expertise et d’évaluation pour l’ANR et
l’AERES. Nous refuserons de transmettre toute donnée permettant le
pilotage de la recherche au moyen d’indicateurs contournant l’expertise
scientifique. Et si le gouvernement reste sourd à nos demandes
légitimes, pour les directeurs de laboratoires, les responsables
d’instances scientifiques et les membres de ces dernières, nous
démissionnerons de nos mandats. Il est encore temps pour le
gouvernement d’éviter de créer une nouvelle crise."
Je m'y associe mais tiens à apporter quelques nuances : si la recherche publique est effectivement en sous-effectif et que le minimum vital serait de maintenir les postes libérés par les départs en retraite, si la précarisation généralisée des jeunes chercheurs est en effet scandaleuse (ne parlons même pas de ceux -nombreux- qui se retrouveront sur le carreau après de longues années de travail et d'investissement de la collectivité dans leur formation), je considère néanmoins que le recours à la contractualisation et le pilotage d'une partie de la recherche par le pouvoir politique (qui est censé n'être qu'un vecteur du pouvoir citoyen) sont utiles ; le principal problème étant en fait leur application systématique, substitutive du fonctionnement classique alors qu'ils devraient en être complémentaires.
19 juillet 2008
Un regard lucide sur l'immigration
C'est celui de Fernando Savater, un philosophe espagnol interviewé dans Marianne (numéro 586 du 12 au 18 juillet 2008 avec la domination de l'argent en couverture), que je vous recommande vivement (il devrait être encore en vente ce week-end sur demande aux vendeurs, mais ne confondez pas avec le numéro 587 qui est sorti ce matin).
17 juillet 2008
Parlons un peu des OGM (4/5) : Quelques aspects environnementaux
(Rappel : partie 1, partie 2, partie 3).
Au
niveau environnemental, j'évoquerai quatre types de risques.
-
Les OGM s'inscrivent dans un modèle agricole de production intensive,
néfaste à de nombreux titres (engrais et pesticides, mais pas seulement), et
certains tendent même à en amplifier les effets néfastes. De plus, dans le cas
des plantes transgéniques, l'homogénéité des cultures leur confère une plus
grande vulnérabilité aux risques classiques, ce qui peut avoir des conséquences
catastrophiques.
15 juillet 2008
Faites battre l'Europe en son coeur de Strasbourg : signez One City !
"Le 9 Mai 1950, cinq ans jour pour jour après la fin de la seconde guerre mondiale, le Discours de l'Horloge de Robert Schuman jetait les bases d'une Europe unie en incluant d'emblée l'Allemagne dans un accord économique et industriel.
En installant le siège du Parlement européen huit ans plus tard à Strasbourg, les pères fondateurs de l'Union européenne ont adressé un message très fort à la communauté internationale.
En choisissant Strasbourg, ville biculturelle ayant changé cinq fois de nationalité en moins de 75 ans pour cause de divisions humaines, ils ont dit au monde que, désormais, la civilisation du Droit et de la Paix était née de la réconciliation franco-allemande.
50 ans après, l'Union européenne compte 27 Etats-membres et près de 500 millions de citoyens.
Le rêve d"Une Europe" se poursuit inlassablement sous le sceau de la Démocratie et des Droits de l'Homme.
En signant cette pétition, vous ferez un geste fort : celui de demander l'installation définitive du Parlement Européen à Strasbourg où bat le Coeur de l'Europe.
Rejoignez-nous ! Signez la pétition "One City" !"
14 juillet 2008
Grenelle de l'environnement : fini de rêver !
Le Conseil économique et social vient de rendre son rapport sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Dans un style remarquable, parfois drôle je trouve, M. Paul de Vignerie rend compte des rêves et des réalités du Grenelle. Je souscris à toutes les remarques, notamment celles qui soulignent l'impossibilité d'appliquer ces mesures aux bâtiments pour 2012. La réalité, ce n'est pas un mandat électoral, ce sont des ménages qui avant d'être écolo doivent manger, et c'est aussi la puissance publique qui ferait bien de donner l'exemple, ce qui au vu de la faiblesse de nos moyens et de la conjoncture économique est impossible (mais tout de même réalisable progressivement, ne soyons pas si pessimistes !).
François Bayrou est partout !
Il lui est parfois reproché de ne pas s'exprimer... c'est oublier qu'il s'agit peut-être d'abord d'une question d'exposition médiatique (les choix éditoriaux ne lui appartiennent pas!).
Ces premiers jours de juillet ont toutefois été riches en interventions, que ce soit dans la presse, à la télévision ou encore à la radio (pour ne citer ici que quelques exemples).
12 juillet 2008
Mais où va l'hôpital ?
A lire avec attention, ce témoignage édifiant sur le système hospitalier français aujourd'hui. Si la rationalisation des activités est une nécessité, elle ne saurait constituer une fin en soi ni faire l'économie de considérer les facteurs humains...
09 juillet 2008
Climat : le scepticisme est-il un crime ?
C'est le titre d'un article très intéressant de Stéphane Foucart dans Le Monde. J'y reviendrai quand je commenterai le livre de Claude Allègre que je vais lire cet été.